Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SEAC H
Numéro de dépôt :
1015814
Date de dépôt :
20/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE SEAC H
Déposée le 20 décembre 1976 par la Société Anonyme (SA) GALETTES DE PLEYBEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE SEAC H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SEAC H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE SEAC H est expirée depuis le 20 décembre 1986.
GALETTES DE PLEYBEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-026